Conformément à l’article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique, le propriétaire du site fournit les informations d’identification suivantes :
Gestionnaire des maisons et appartements : Jayne Louise Calvert (StayPyrenees) Numéro d’identification fiscale (NIF) : X4561921D Adresse : Calle Baja 3, 22367 San Juan de Plan, Huesca, Espagne Courriel : staypyrenees@gmail.com Site web : www.staypyrenees.com
Ce site web a pour but de présenter les hébergements gérés par StayPyrenees dans les Pyrénées.
Propriétaires :
CONDITIONS D’UTILISATION
L’accès à ce site web et son utilisation vous confèrent le statut d’« Utilisateur » et impliquent l’acceptation pleine et entière des conditions suivantes :
Si vous n’acceptez pas toutes ces conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser ce site web.
Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le contenu du site web à des fins illégales, pour des activités interdites par la loi en vigueur, ou pour des actions susceptibles de porter atteinte aux droits ou intérêts de tiers. Ils s’engagent également à ne pas endommager, surcharger, désactiver ou perturber le contenu, les systèmes informatiques ou les fichiers stockés sur les serveurs du propriétaire du site, des autres utilisateurs ou de tout internaute.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
La conception de ce site web, son code source, ainsi que les logos, marques de commerce et autres signes distinctifs sont la propriété de « StayPyrenees » et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Tous droits réservés.
Toute reproduction, stockage permanent, distribution ou autre utilisation publique ou commerciale du contenu est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de « StayPyrenees ».
RESPONSABILITÉ DU CONTENU
« StayPyrenees » n’est pas responsable de la légalité des sites web tiers à partir desquels le site peut être accessible, ni des sites tiers liés ou référencés sur ce site web.
« StayPyrenees » se réserve le droit d’apporter des modifications au site web à tout moment, sans préavis, afin de maintenir ses informations à jour, notamment en ajoutant, modifiant, corrigeant ou supprimant du contenu ou des éléments de conception.